Avis Légaux

1. Information sur l'entreprise

Auditium Conseil est une société fictive créée à des fins de démonstration uniquement.

Si ce site était un site réel d'une entreprise d'audit financier, les informations suivantes seraient fournies :

• Raison sociale complète de l'entreprise
• Forme juridique de l'entreprise
• Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)
• Numéro de TVQ/TPS
• Capital social (le cas échéant)
• Adresse du siège social

Les coordonnées indiquées sur ce site sont fictives et ne doivent pas être utilisées pour tenter de contacter une entreprise réelle.

2. Responsable de la publication

Dans le cas d'une entreprise réelle, cette section indiquerait :

• Le nom du directeur de la publication
• Le nom et les coordonnées de l'hébergeur du site

3. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement. Auditium Conseil s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne pourrait être tenue responsable d'omissions, d'inexactitudes ou de carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle

Auditium Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Auditium Conseil.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Auditium Conseil n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La création de liens hypertextes vers notre site est soumise à l'accord préalable de Auditium Conseil.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit québécois et à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal, Québec, Canada.

7. Protection des données personnelles

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Utilisation de cookies

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9. Crédits

Conception et développement : Site de démonstration créé à des fins d'illustration uniquement.

Images : Les images utilisées proviennent de banques d'images libres de droits ou sous licences spécifiques qui autorisent leur utilisation dans ce contexte.

10. Nous contacter

Pour toute question concernant ces avis légaux, veuillez nous contacter à :